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Droit 25 : Discriminations institutionnalisées au pays des droits de l’homme

Au temps du colonialisme, la France était déjà le pays des droits de l’homme.

En avril 2021, je participai à une consultation citoyenne en ligne lancée par le ministère de l’égalité entre les hommes et les femmes, la diversité et l’égalité (bis) des chances, consultation qui devait être une sorte d’étape préliminaire avant une nouvelle, énième grande loi contre les discriminations, et surtout pour l’égalité. Cette loi n’a finalement pas vu le jour sous la précédente législature et ne le verra peut-être pas sous la présente, du moins telle que l’envisageait le gouvernement de l’époque, si les élections législatives ce mois-ci ne donnent la majorité au Président qui vient d’être réélu.

Ce qui me frappa dans cette consultation, c’est qu’elle traitait beaucoup des discriminations privées et presque pas de la discrimination d’État, si ce n’est pour mettre en cause le bas de l’échelle, c’est-à-dire les agents de police. Ce parti-pris de laisser dans l’angle mort les questions les plus importantes des discriminations de l’État français était décevant et je ne m’impliquai dès lors que minimalement dans la consultation.

Je laissai donc de côté un grand nombre de sujets. J’aurais pu parler du turban sikh, que ce blog a déjà évoqué en lien avec la législation française discriminatoire. Un mot ici. La photo ci-dessous montre un étudiant sikh anglais brandissant une pancarte où l’on peut lire que « la loi française viole les droits de l’homme » (French law violates human rights). Les étudiants sikhs protestaient (c’était en 2017) contre la loi qui interdit aux Sikhs en France de porter leur turban rituel, ou dastar, dans les établissements d’enseignement. Un étudiant du King’s College London (KCL), M. Singh Pandhal, devait passer un an en France comme assistant d’enseignement, avant que notre pays lui notifie que sa présence n’était pas désirée car son turban était trop choquant.

Le KCL se fendit d’une position officielle et M. Ranjit Singh, du Conseil représentatif des Sikhs de France, a résumé la question par des paroles ne manquant ni de pertinence ni de sel : « Sikhs once proudly wore their daastars, refusing helmets, to fight for the freedom of France in both World War One and World War Two. It is disappointing it is now seen as a barrier in working for the state, whereas once it symbolised protection of the state. » (Des Sikhs portaient fièrement leur turban, refusant des casques, quand ils combattaient pour la liberté de la France, lors la Première et de la Seconde Guerres mondiales. Il est décevant que ce soit à présent perçu comme un obstacle au fait de travailler pour l’État [français], alors que le turban symbolisait alors la protection de cet État.)

Ces éléments ainsi que la photo sont tirés de cet article, en langue anglaise, sur le site internet de la Sikh Press Association.

J’aurais pu parler également de l’interdiction du burkini dans les piscines, qui vient de retrouver les feux de la rampe après une autorisation controversée à Grenoble, immédiatement et spectaculairement annulée par le tribunal administratif. Ce dernier a considéré que l’autorisation d’un maillot de bain « non près du corps » représentait « une atteinte grave à la neutralité du service public » et c’est fabuleux. La neutralité du service public, apprenons-nous ainsi, n’est pas une obligation s’imposant à l’administration d’accommoder les choix de citoyens libres mais la contrainte pour les usagers de porter un uniforme décidé par l’administration.

Ce n’est plus un maillot de bain mais un uniforme de bain. Le tribunal n’a pas manqué de relever la dimension religieuse du burkini, comme si une pudeur exacerbée ne pouvait exister en dehors de la religion, ou de cette religion, et cela lui suffit pour écarter une mesure au grand dam de ceux qui comme moi souffrent de ne pouvoir porter des maillots « non près du corps » pour cacher des bourrelets disgracieux. Que cette administration et ce tribunal (lui-même l’administration, même si ce n’est pas, selon la fiction juridique, l’administration dite « active ») soient aveuglés par la haine de la religion, ce qui est la définition la plus exacte de la laïcité à la française, ne fait aucun doute dans mon esprit, mais j’admets qu’ils puissent, autrement, être vendus aux intérêts particuliers de Weight Watchers et des chirurgiens plastiques (une appellation fort pertinente : Life in plastic…). J’espère que la municipalité a fait appel.

J’aurais pu parler de cela dans cette consultation citoyenne et de bien d’autres choses encore mais j’expédiai l’affaire en quelques rapides interventions. Je souhaite néanmoins porter mes contributions à la connaissance des lecteurs de ce blog. Elles sont divisées en deux parties. La première porte sur les propositions que je formulai, la seconde sont des réactions à des propositions du gouvernement en vue de sa nouvelle, énième loi ou à des mesures déjà prises.

I/ Propositions

1/ Publication de statistiques ethniques

Les États-Unis publient des statistiques ethniques : comment vérifier que la prétendue politique antidiscriminatoire de l’État français n’est pas au contraire tout ce qu’il y a de plus discriminatoire puisqu’il ne publie aucunes statistiques ethniques, par exemple des statistiques judiciaires ?

2/ Restaurer la liberté d’expression

Le droit américain protège la liberté d’expression : le pouvoir judiciaire américain a déclaré anticonstitutionnels tous les textes que le législateur a voulu faire passer pour criminaliser le hate speech (il n’y a pas de hate speech laws aux États-Unis). Ce pays lutte contre les discriminations mais protège en même temps la liberté d’expression des citoyens américains. Il n’est donc pas acceptable que la classe politique française se serve de lois de contenus haineux comme d’une arme contre la liberté d’expression dans le but de maintenir un état du droit extrêmement répressif en la matière (notamment les outrages aux personnes détentrices de l’autorité). La lutte contre les discriminations est un sujet entièrement distinct.

3/ Supprimer le parquet

Cette institution, dans son organisation et son fonctionnement une exception française, est le comble de l’infamie. Conçu (c’est entièrement assumé par la classe politique française) comme devant permettre au gouvernement de « conduire une politique pénale », comme si les pouvoirs du gouvernement en la matière n’étaient pas au contraire cantonnés par essence à l’initiative législative et au pouvoir réglementaire général, cette intrusion du pouvoir exécutif dans le pouvoir judiciaire est d’autant plus intolérable que le parquet français dispose d’un pouvoir d’appréciation de l’opportunité des poursuites, de sorte que, quelles que soient les lois antidiscriminatoires du pays, le gouvernement peut les appliquer de manière discriminatoire par le biais du parquet en décidant des poursuites pénales de manière discriminatoire. (C’est pourquoi je demande également la publication de statistiques judiciaires ethniques.)

4/ Quel est le problème avec les réunions racisées ? Je ne comprends pas.

Je ne comprends pas le tollé que la classe politique et les médias font autour des réunions racisées organisées par le syndicat UNEF (qu’on propose à présent de dissoudre alors que c’est un syndicat historique : est-ce parce que Maryam Pougetoux porte un voile ?) La lutte contre les discriminations signifie-t-elle dire que toute réunion doit se tenir en présence de Blancs ? En obligeant (c’est le sens du tollé contre l’UNEF) qu’il y ait des Blancs à chaque réunion de chaque organe ou association, la classe politique entend-elle refaire l’administration coloniale ?

Et si c’est parce que l’UNEF perçoit des financements publics, pourquoi la liste de médecins racisés, qui concerne une profession libérale, a-t-elle également fait un tollé peu de temps auparavant ? Les gens n’ont pas le droit de vouloir un médecin racisé ?

Les réunions racisées sont des réunions racistes. Pour s’en convaincre, il suffit de remplacer le mot « noir » par « blanc ». (Morane)

En réponse à Morane : les USA sont donc un pays raciste de par la loi. Lisez l’arrêt de la Cour suprême américaine Moose Lodge No. 107 v. Irvis (1972) : « Discriminatory action by the State is prohibited by the Equal Protection Clause of U.S. Const. amend. XIV, while private conduct, however discriminatory, is not. » (Une action discriminatoire de l’État est prohibée par la clause d’égale protection du 14e Amendement à la Constitution des États-Unis, mais une conduite privée, même discriminatoire, ne l’est pas.) En réalité, le point de vue de Morane, des médias et de la classe politique contre l’UNEF revient à prétendre imposer un échantillonnage ethnique représentatif partout, ce qui est parfaitement absurde et de mauvais goût.

5/ Pactes de quota litis (procédure judiciaire sans frais pour le justiciable)

La bureaucratie n’a que des idées bureaucratiques : « sensibiliser », « former »… Ces mots reviennent tout le temps dans les propositions du gouvernement sur cette plateforme. Vous croyez vraiment que les gens ne sont pas déjà suffisamment « sensibilisés » et « formés » sur ces questions alors qu’on ne parle déjà presque plus d’autre chose dans le débat public ?

En cas de discrimination, il faut que le justiciable fasse valoir ses droits. Pour cela, il convient de permettre le pactum de quota litis, les contingent fees (USA) : le justiciable ne paie rien à l’avocat, le contrat entre les deux prévoit que l’avocat n’est payé qu’en cas de succès de la procédure, auquel cas il perçoit un pourcentage décidé contractuellement à l’avance sur les dommages-intérêts versés à la victime de discrimination.

De cette manière, les cabinets d’avocats proposeront spontanément leurs services aux victimes de discrimination, lesquelles aujourd’hui hésitent souvent à saisir la justice en raison des frais et des autres obstacles d’une justice bureaucratisée. L’aide juridictionnelle est loin d’être la panacée : d’une part, c’est trop bureaucratique et, d’autre part, les montants sont forcément restreints et les avocats commis pas du tout motivés. Avec le pacte de quota litis, l’avocat est proactif : c’est le professionnel qui prend tout en charge et il ne lâchera rien car sa rémunération en dépend. C’est un moyen à la fois de faciliter l’accès à la justice et de faire payer les entreprises et les administrations discriminatoires. Des énarques peuvent-ils l’entendre ?

6/ Dessaisir le juge administratif

Vous me faites bien rire avec votre Défenseur des droits : il n’a aucun pouvoir ! On en est encore à « Je saisis le Défenseur des droits » ?! Ce qu’on voudrait trouver, c’est un vade-mecum pour « Je saisis le juge » : les victimes de discrimination de la part d’entreprises ou de l’administration doivent obtenir la réparation du préjudice, des dommages-intérêts sonnants et trébuchants.

C’est pourquoi il s’agit aussi de dessaisir le juge administratif en cas de contentieux avec l’administration pour discrimination vis-à-vis soit d’agents ou candidats soit d’administrés. Il faut considérer que toute affaire de discrimination dessaisit le juge administratif et rend compétent le juge judiciaire : théorie de la voie de fait administrative. Le juge judiciaire prononcera des dommages-intérêts à la hauteur de l’enjeu et je vous garantis le résultat.

7/ Abroger la loi Séparatisme

Revenons sur la séquence. Le gouvernement annonce une loi pour lutter contre le « séparatisme islamiste ». Quand les journalistes demandent aux représentants du gouvernement si le terme « islamiste » sera dans la loi, la réponse est : « Non, car cela pourrait rendre le texte discriminatoire » et donc inconstitutionnel et contraire aux engagements européens et internationaux de la France. Mais, est-il ajouté, « on parle bien du séparatisme islamiste, pas des Corses ». Ah bon ? Ainsi, le gouvernement nous dit en substance : « Nous écrivons une loi contre le séparatisme en général pour que ce ne soit pas discriminatoire (envers un groupe, une religion, etc.) mais, rassurez-vous, nous allons l’appliquer de manière totalement discriminatoire » !

Cela pose le grave problème de l’arbitraire administratif. Les lois sont appliquées de manière arbitraire et discriminatoire. C’est comme quand le ministre de l’intérieur annonce qu’il va faire prononcer des amendes contre les consommateurs de cannabis. On a envie de lui dire : « Merci de nous annoncer que l’administration va appliquer la loi. Pourquoi n’était-elle pas appliquée jusqu’à présent ? » La réponse est que le parquet, soumis hiérarchiquement au gouvernement, apprécie l’opportunité des poursuites pénales, et que, si un gouvernement ne veut pas appliquer une loi, cette loi n’existe pas, bien qu’elle soit écrite dans nos codes, et si le gouvernement ne veut l’appliquer qu’à certaines personnes, donc de manière discriminatoire, rien non plus ne l’en empêche.

II/ Argumentation sur des propositions du gouvernement
ou des mesures déjà mises en œuvre

Les sections numérotées commencent par une présentation entre guillemets de la mesure ou proposition telle qu’elle apparaissait sur le site de la consultation citoyenne.

1/ « Prévenir et réagir face aux situations de discriminations. Généraliser et évaluer la possibilité de signalement des situations de discriminations sur les applications mobiles via un bouton de signalement dédié. Ces fonctionnalités consistent en l’anonymisation des numéros de téléphone, le partage du trajet avec ses proches, le bouton d’urgence de signalement, le code PIN de déverrouillage, etc. »

Cette plateforme est dans la confusion mentale, à tout le moins conceptuelle. Je ne sais même pas de quoi il est question ici : d’actes racistes dans les transports ? Ça n’a rien à voir avec de la discrimination ! La discrimination dans les transports, c’est quand l’État, la société de transports ou son personnel crée ou maintient des inégalités entre les gens en fonction de leur appartenance ou non-appartenance à un groupe. Le passager d’un moyen de transport qui commet des actes racistes ne commet pas de discrimination.

2/ « Généralisation de l’arrêt à la demande dans les transports en commun. Mise en place de la ‘descente à la demande’ constituant une réponse pour les usagères et usagers des lignes de bus éprouvant un sentiment d’insécurité en soirée et la nuit sur la voie publique. Ce dispositif consiste à leur offrir la possibilité de descendre entre deux arrêts de bus afin de les rapprocher de leur destination. »

Hors sujet. Le sujet, c’est la discrimination de l’État, des sociétés de transports et de leur personnel vis-à-vis des usagers, pas le comportement des usagers entre eux. Tous les comportements racistes ne sont pas de la discrimination : il faut en outre une relation de pouvoir asymétrique (en particulier en raison de l’exercice de la puissance publique). Quand un État dit qu’il va lutter contre les discriminations et présente sutout des mesures de flicage de la population (je ne dis pas que c’est le cas de la mesure particulière ici proposée), il y a un problème et le problème pourrait être que cet État cherche à détourner l’attention de ses propres pratiques discriminatoires avec une plateforme de lutte contre les discriminations.

3/ « Mesurer la diversité dans les organisations publiques et les entreprises en créant un Index diversité. »

J’ai cru, en lisant le titre, que le gouvernement proposait de mettre fin au tabou des statistiques ethniques, interdites en France sauf exceptions « très encadrées ». Ce tabou est tellement ridicule : quel autre moyen d’évaluer le traitement des discriminations ethniques ? Mais le gouvernement écrit : « L’outil proposé permettra de mesurer également la diversité liée aux origines sans recourir aux statistiques ethniques mais à droit constant dans le respect des recommandations de la CNIL. » Je ne vois pas du tout comment on peut « mesurer la diversité liée aux origines » sans recourir à des statistiques ethniques ; ça n’a aucun sens et ne peut avoir aucun résultat si par « origines » on entend seulement la nationalité.

4/ « Dispositif existant : Formation initiale et continue des policiers et gendarmes aux discriminations. »

Vous payez des gens pour dire aux policiers : « Le racisme, la discrimination raciale, ce n’est pas bien » ? Et c’est quoi, le budget pour ce « dispositif existant », s’il vous plaît ? Allez lire ma proposition « Pactes de quota litis (procédure judiciaire sans frais pour le justiciable) » et vous saurez que ce qu’il faut, c’est faciliter l’accès à la justice. Quand les administrations auront payé quelques dommages-intérêts bien salés pour discrimination, elles sauront sensibiliser leurs agents, aucun doute à ce sujet, et cela évitera que les agents passent pour des esprits infantiles à qui il faut prétendument enseigner ce que tout le monde sait.

5/ « Dispositif existant : Les règles régissant la formation professionnelle des agents immobiliers et la délivrance de la carte professionnelle incluent désormais une obligation de formation à la lutte contre les discriminations. »

Leçon 1 Le racisme c’est pas bien. Leçon 2 Le racisme c’est mal. Leçon 3 Il ne faut pas être raciste. Leçon 4 Rappel de la leçon 1. Leçon 5 etc.

5/ « Développer les mises en situation professionnelle pour déceler les compétences de manière innovante. Lancer un plan de formation et de professionnalisation des responsables ressources humaines à des recrutements exempts de toute forme de discrimination. »

Trop vague. Comptez-vous parmi les méthodes innovantes les tests d’association implicite (implicit association tests, IAT), « une méthode permettant d’étudier les associations d’idées automatiques, souvent inconscientes. Elle est notamment utilisée pour mesurer les stéréotypes racistes ou sexistes d’un individu. Le test est également utilisé dans le marketing et la psychologie industrielle » (Wikipédia). Pourquoi ne pas soumettre tous les fonctionnaires à ces tests et radier ceux qui réalisent de mauvais scores ? Pourquoi ne pas y soumettre tous les juges ? Pourquoi ne pas y soumettre ceux qui déposent des plaintes pour racisme et ceux qu’ils dénoncent, pour voir comment les uns et les autres performent en termes de racisme objectif ? La lutte contre les discriminations, ce n’est pas se rengorger sur son bon cœur, sa vertu, ses bonnes intentions : vous avez là un instrument de mesure du racisme objectif, faites-en le critère de sélection numéro un dans tous les domaines et vous éliminerez le racisme.

Philo 11 : Révolution et Révolution

Non-assistance, port d’armes et frais contingents d’avocat :
Réformes nécessaires du droit français

« Détresse dans le métro : réagiriez-vous ? Ils testent la réaction des passagers dans le métro. » Il s’agit d’une caméra cachée dans laquelle un homme importune lourdement une femme dans une rame de métro, les deux étant des acteurs, afin de filmer la réaction des passagers. C’est finalement une femme qui réagit en demandant à l’homme de cesser ses importunités. La vidéo se termine sur le traitement par les journaux télévisés de l’absence de réaction à des agressions de ce genre. Les journaux télévisés sont incapables de commenter le sujet de manière pertinente.

Il n’y a pas de délit de non-assistance à personne en danger quand le témoin peut raisonnablement penser qu’il se mettrait en danger lui-même. L’exemple classique est la personne qui voit quelqu’un se noyer et ne sait pas nager : on n’attend pas d’elle qu’elle saute à l’eau car elle ne ferait que se noyer elle aussi, sans sauver personne. (En revanche, on considérera qu’elle doit alerter d’autres personnes et ne doit pas simplement passer son chemin.)

En cas d’agression, les gens qui ne reçoivent pas de formation particulière en arts martiaux ou d’autres formes de combat au corps à corps ne sont pas en mesure d’évaluer leurs chances de dissuader un agresseur, potentiellement armé, et je ne vois pas qui pourrait leur jeter la pierre s’ils ne réagissent pas, même pour dire « Arrêtez », car ce simple mot peut susciter une réaction violente de la part de l’agresseur, à savoir des coups, y compris avec une arme, des coups potentiellement mortels, c’est-à-dire qu’ils dirigeraient l’agression contre eux plutôt que contre la première victime, et personne n’a le droit de demander qu’un autre se porte victime à sa place.

En ce qui concerne l’agression filmée dans la vidéo, les passagers peuvent penser, et très certainement espérer, que l’agresseur finira par arrêter d’« embêter » la dame, car on ne voit pas trop qu’il se mette à la violer devant tout le monde, et, si c’était le cas, il se mettrait en état d’être plus facilement immobilisé par un ou plusieurs témoins.

Qu’une femme, plutôt qu’un homme, réagisse à ce stade n’est pas étonnant, contrairement à ce qu’on pourrait penser, car il est plus probable que l’agresseur réagisse violemment (par la violence physique) à l’intervention d’un homme qu’à celle d’une femme : c’est une question de psychologie, relative à la compétition des mâles. Autrement dit, l’homme qui interviendrait doit s’attendre à un affrontement physique. Or un agresseur est potentiellement armé tandis qu’un témoin à coup sûr ne l’est pas, le port d’armes étant interdit en France. L’agression montre justement quel genre d’homme est l’agresseur, à savoir le genre à porter une arme au mépris de la loi. C’est ce que dit, au fond, le contrôleur des douanes en civil, témoin passif parmi les autres, interrogé dans la vidéo : il ne portait pas son arme et ne savait pas « si l’homme était armé », c’est-à-dire qu’il pensait bien que l’homme pouvait être armé.

Dans le passé –on peut le lire dans certains livres et le voir dans certains films–, quand quelqu’un criait « Au voleur ! », toute la rue courait après le délinquant. Les mœurs ont bien changé, se dit peut-être le lecteur, mais c’est que la loi était différente : ne pas courir avec les autres, quelqu’un criant « Au voleur ! », était alors un délit. C’était l’époque où l’État n’entretenait pas une police de centaines de milliers de têtes. À présent, nous payons des impôts pour ces centaines de milliers de fonctionnaires, mais il faut encore courir après les voleurs ? On me voit venir. Augmenter les effectifs de la police ne sert à rien. La France est un État policier, le Royaume-Uni n’en est pas un ; cela se voit dans les chiffres des effectifs de fonctionnaires mais non dans les chiffres de la délinquance, car il n’y a pas plus de délinquance, pas plus d’insécurité au Royaume-Uni qu’en France. La police ne défend pas les gens (les caméras non plus), elle ramasse les débris et nettoie le sang (ce qui ne demande pas tant de fonctionnaires) ; ce sont donc les gens qui doivent se défendre eux-mêmes et pour cela ils doivent être armés.

ii

On aura compris que je trouve ces caméras cachées de mauvais goût, de même que les journaux télévisés qui, à la fin de la vidéo, font un sujet non pas des agressions elles-mêmes (une « violente prise à partie » à Roubaix et des agressions verbales prolongées à Lille) mais de l’apathie des témoins. Je réponds ceci. Que jettent la pierre aux apathiques ceux qui savent se battre car, comme je l’ai dit, un homme ne peut intervenir que s’il est prêt à se battre, donc s’il sait se battre. Il faut même qu’il soit très sûr de lui car les chances ne sont pas de son côté : il est désarmé tandis que l’agresseur est possiblement armé (sans parler d’artillerie lourde mais ne serait-ce que d’un poing américain, ce genre d’attirail de délinquant).

Est-ce qu’un homme est supposé savoir se battre ? Du temps où le service militaire existait, ça peut se discuter (et encore). Aujourd’hui, non, un homme n’est pas censé savoir se battre. Je ne compte pas les bagarres avec ses frères ou dans les cours de récréation ; même si cela peut constituer une petite expérience, passé un certain âge ça s’arrête, normalement. Par ailleurs, même en comptant ces petites bagarres, un enfant unique a bien des chances de ne s’être jamais battu de sa vie et les enfants uniques sont de nos jours la règle plutôt que l’exception. Enfin, un agresseur a statistiquement le profil de quelqu’un qui sait plus ou moins se battre ou en a davantage l’expérience que l’usager lambda des transports en commun. Donc, quand une femme, comme celle interrogée dans la vidéo, exprime sa colère : « C’est une femme qui est allée raisonner l’agresseur, pas un des hommes présents n’a bougé », on se demande où elle se croit. Au temps des chevaliers ? Les chevaliers avaient des armes. Les femmes ont le droit de vivre leur vie, de sortir la nuit en petite tenue sans être molestées par des mâles agressifs ; ce qui est sûr aussi, c’est que c’est moins risqué avec un garde du corps. Il n’y a pas de délit de non-assistance à personne en danger quand les témoins ne savent pas se battre. Alors le témoin passe son chemin, ne va même pas chercher la police car il s’entendrait dire : « Pourquoi n’êtes-vous pas intervenu ? » et ne pourrait pas répondre : « Et vous, pourquoi est-ce qu’on vous paye ? » car ce serait peut-être un outrage à M. ou Mme l’agent.

iii

Aux États-Unis, des gens qui, comme à Lille et Roubaix dans les exemples cités, se feraient agresser verbalement dans les transports en commun poursuivraient la société de transport en justice. Les journaux télévisés français feraient donc bien plutôt de se demander si les victimes en question ont l’espoir d’obtenir une réparation par la voie judiciaire, ou plutôt pourquoi elles n’ont aucun espoir. C’est un peu plus préoccupant, à vrai dire, que le fait qu’aucun passager ne réagisse. Si la société de transport courait un risque sérieux de verser des dommages-intérêts, elle consentirait des efforts pour que cela n’arrive pas. Aux États-Unis, ces sociétés étant des « common carriers », elles ont des obligations légales, telles qu’assurer la sûreté des passagers, c’est-à-dire qu’elles sont responsables civilement des dommages, physiques et psychologiques, subis par ceux-ci lors des transports.

Si, comme à Lille ou Roubaix, des avocats apprenaient les agressions verbales subies, ils se présenteraient spontanément aux victimes en leur proposant leurs services dans un contrat de « contingent fees », ou honoraires contingents : le client ne débourse rien tant qu’une décision de justice n’est pas prononcée et rien non plus si la décision ne lui donne pas raison ; il ne paie l’avocat que si ce dernier lui fait gagner des dommages-intérêts en justice, un pourcentage de ces réparations décidé à l’avance entre les deux. Or, en France, ce genre de contrat est interdit ! (« Toute fixation d’honoraires qui ne le serait qu’en fonction du résultat judiciaire est interdite. » C’est l’article 10 de la loi du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques, interdisant les pactes dits de quota litis.) Les victimes sont donc livrées à elles-mêmes, la plupart ignorant le droit. (Bien que cela me semblerait aller de soi, je ne sais pas si les victimes d’agressions peuvent se retourner contre une société de transport, mais ces sociétés étant toutes plus ou moins publiques cela suppose, en France, l’intervention du juge administratif, un juge partial par construction et définition : voyez à ce sujet mes Cours de science du droit). En France, il existe certes l’aide juridictionnelle, c’est-à-dire une prise en charge d’une partie des frais d’avocat pour les personnes à faibles revenus mais c’est de la plaisanterie : aucun avocat, dans ces conditions, ne vient proposer ses services aux victimes, qui parfois ne savent même pas qu’elles sont victimes au sens juridique, alors qu’elles souffrent. Sans un professionnel qui vienne leur offrir spontanément ses services, les victimes n’engagent souvent aucune démarche en vue de réparations.

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Révolution et Révolution

« Que faire contre une révolution qui a tellement raison ? Rien. L’aimer. C’est ce que font les nations. La France se donne, le monde l’accepte. Tout le phénomène actuel est dans ces quelques mots. On résiste à l’invasion des armées ; on ne résiste pas à l’invasion des idées. » (Victor Hugo)

Le prototype du chauvin boursouflé. « La France se donne, le monde l’accepte… » Ce que le monde (non anglo-saxon) doit à la France, c’est l’État policier. La vraie révolution démocratique a eu lieu aux États-Unis, Tocqueville a tout dit à ce sujet et rien des événements ultérieurs ne l’a démenti à ce jour.

« La démocratie américaine a surtout été inspirée par Montesquieu » me répond-on. Certes, mais Montesquieu est lui-même inspiré par Locke et Locke est par ailleurs aussi une source directe de la démocratie américaine, avec d’autres. L’esprit de Montesquieu est davantage présent dans la république américaine que dans la république française (même si les bustes de Montesquieu sont chez nous et pas chez eux).

ii

Les États-Unis indépendants n’ont pas soutenu les guerres révolutionnaires de la France. La question y a été débattue et tranchée conformément à la réalité de la révolution française : celle d’un mouvement sans vision, d’une caricature à mépriser.

iii

Il y a statistiquement bien plus de chances qu’un Américain soit désigné membre de jury qu’un Français. Chez nous, il n’y a de jurys qu’au pénal, donc pour juger dans des affaires criminelles (devant une cour d’assises). Aux États-Unis, les jurys jugent aussi des affaires civiles, avec des modalités différentes selon les États : au Texas, les affaires de divorce passent devant un jury, dans le Delaware les affaires de droit commercial ne passent pas, par exception, devant un jury (et c’est sans doute pourquoi la plupart des grandes sociétés américaines sont « incorporées » au Delaware), etc. On peut penser que la démocratie consiste à poser un bulletin dans une urne régulièrement (avec le sourire, s’il vous plaît) mais on peut aussi lire Tocqueville (De la démocratie en Amérique) et pleurer que ce grand auteur français soit si peu lu dans son pays.

On pourrait ajouter que la plupart des juges aux États-Unis sont élus mais c’est sans doute encore un détail insignifiant, sinon comment les Français accepteraient-ils de ne pas élire leurs juges ?

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Comment le droit dit de la presse ne serait-il pas une censure objective dès lors que personne ne peut être certain que sa propre interprétation subjective prévaudra sur d’autres interprétations subjectives ? Or le principe est que nul n’est censé ignorer la loi et pas que chacun doive lire dans les pensées d’un fonctionnaire ou d’un juge ! Les gens s’autocensurent mais la raison en étant un mécanisme institutionnel cela fonctionne de la même manière qu’un bureau de censure gouvernemental, même si c’est plus hypocrite.

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La culpabilité de n’importe quelle parole est facilement démontrable : cf. le schéma de Schopenhauer dans Le monde comme volonté et comme représentation.

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Les juges ne vivent pas pour la loi mais de la loi. Les fonctionnaires ne vivent pas pour l’État mais de l’État. Et tous des bousilleurs.

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Les appelés du service militaire étaient soumis aux obligations de réserve du soldat : pas de réunion ni d’activité politique ou syndicale, autorisation du ministre (pas moins) pour évoquer publiquement une question politique, mettre en cause une puissance étrangère ou une organisation internationale…, et ils étaient passibles du tribunal militaire, appliquant le code de justice militaire. – C’était la principale fonction du service : apprendre aux futurs fonctionnaires (on parle de la France) à vivre privés de droits.

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Kierkegaard : Le paroxysme de la passion subjective est le souci de la béatitude éternelle.

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L’homme du télos absolu selon Kierkegaard, cet homme qui ne se fait pas moine, car c’est là une « extériorité », mais est incognito dans le monde, ressemble fort au stoïcien critiqué par Schopenhauer : il prend les choses du monde en disant « bah » – mais il les prend ! Il ne se prive de rien.

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La routine est le maximum d’une chose, pourtant il n’y a rien à raconter. S’il n’y a rien à dire du plus, rien non plus à dire du moins.

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Aragon, le chantre de la fidélité conjugale ? Quelqu’un qui insiste autant pour dire qu’il a fait une croix sur son passé – depuis Elle – parle plus de son passé que d’Elle. Il y a des nostalgies plus discrètes.

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Les Français n’osent pas trop se vanter que la France soit le berceau du surréalisme, pourtant ils sont prompts à se vanter.

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L’étendard meuglant est levé.

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Joseph Pujol, le Pétomane, est notre Mozart.

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Goethe, un petit-maître dans le goût français. Peu apprécié en Allemagne, selon Mme de Staël.

Son Faust est tiré de Marlowe.

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L’exemple de vos aînés vous en dit assez sur le néant de sublimité de tout amour, pourtant vous ne le voyez pas ; vous ne pouvez croire qu’ils ont vécu, ces grotesques, ce que vous vivez, mais vous serez grotesques comme eux car ce que vous vivez n’est autre que le chemin vers ce qu’ils vivent et que vous voyez lucidement.

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Pour Gérard de Nerval (Labrunie), Schiller est d’un « idéalisme parfois absurde ». C’est un pendu qui parle.

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Celui qui parvient à la dominance par la voie de l’intrigue est un gorille de papier.

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Il n’y a pas de bons poètes avec de faux noms.

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Ils sont tous pour Proust contre Sainte-Beuve mais la seule question qu’ils se posent : « Était-ce un homme à femmes ? »

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Ils font tout pour qu’on croie qu’ils sont seuls au monde, les poètes pères de famille.

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Daniel Boulanger fut scénariste sur certains films, dialoguiste sur d’autres. Qui était le carcassier ? Aucun de ces produits hybrides n’est une œuvre.

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Les règles de l’art n’ont pas été imposées par des rois ou des bureaucrates, des règlements de police.

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Quand vous lisez les mots « sans filtre », c’est le filtre qui parle.

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En quoi le racisme est-il pire que le patriotisme ?

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Quelle idée de nommer ambassadeurs des poètes, de leur faire représenter leur pays par des mondanités !

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Il faut être crétin pour penser qu’il y a de la poésie dans le sexe. Mais, Reverdy : la poésie peut être mise partout. Partout, sauf dans le sexe. Jamais la musique n’excite sexuellement – la musique qui est le modèle de tous les arts, l’art primordial.

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La république de Platon n’est pas une utopie : c’est dans cette réalité-ci que les poètes n’ont pas droit de cité.

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Des médailles sur des écailles.

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Le concept de maladie mentale « fonctionnelle », sans lésion organique, peut servir à créer autant de fous que l’on veut.

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Le plus impressionnant, dans le chiffre de 99 % de fiabilité d’une technique de police scientifique, est le taux d’erreur judiciaire qu’implique l’utilisation de cette technique : une condamnation sur cent est une erreur.

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« On ne naît pas femme, on le devient » ne veut dire au fond qu’une chose, se défend Simone, c’est que le statut des femmes n’est pas forcément le même d’une société à une autre. Une platitude. Sous le paradoxe, une platitude. Cela résume l’existentialisme.

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Les défenseurs anti-intellectuels de la publicité

« Il est empiriquement vérifiable que le degré d’hostilité croît avec le niveau d’instruction (…) les intellectuels peuvent exprimer des jugements très violents contre la réclame, probablement parce que nos maîtres à penser ressentent toute publicité comme une concurrence déloyale. » (Gérard Lagneau, Sociologie de la publicité, 1983)

Cette pique d’un anti-intellectualisme primaire est en outre dérisoire : un intellectuel n’entre pas en concurrence avec un marchand de lessive. Elle est dérisoire mais elle n’est guère étonnante, et que des gens supposés appartenir au milieu intellectuel, comme des universitaires, fassent leur le point de vue commercial n’est guère non plus étonnant car nous connaissons la différence entre Universitätsphilosophie et philosophie, la première étant la caricature dégénérée de la seconde.

Or la réponse à cette pique se trouve chez l’auteur lui-même, qui l’y a mise sans la voir (il ne faut pas trop en demander aux anti-intellectuels) : « La cible publicitaire idéale, dans ces conditions, sera celle qui obéit à une loi ‘normale’ sous le rapport qui intéresse le publicitaire. La représentation graphique d’une courbe dite ‘en cloche’ réalise le meilleur compromis possible entre les diversités individuelles et l’homogénéité collective. » L’intellectuel n’est jamais « la cible idéale » car il se trouve à une extrémité de la courbe. La publicité est précisément le message que son instruction le conduit à regarder avec hauteur, comme un manque d’instruction et de culture.

La tolérance à la publicité est le signe certain d’un tel défaut. Il est absolument vrai que plus l’individu est cultivé plus il hait la pub : ceci ne peut souffrir aucune exception car l’homme cultivé n’est jamais la cible du message publicitaire qui s’impose à lui partout. Cet homme pourrait être indifférent à des messages sporadiques mais ce n’est pas possible vis-à-vis d’une exposition constante. Parmi les gens instruits, ceux qui supportent le mieux la publicité sont les plus mal dégrossis, les plus proches de la cible. L’enfant ne montre aucun rejet de la publicité.

Même quand elle fait fond sur des choses que l’on ne peut qualifier de médiocres a priori, comme la vie de famille, la publicité les rend médiocres par son traitement. Même quand elle fait fond sur la pulsion sexuelle et cherche en quelque sorte à séduire sexuellement, elle échoue en dépit de l’universalité de la pulsion, en raison des attentes différenciées en termes de séduction : certaines séductions charment les uns et repoussent les autres. Les séductions grossières repoussent les esprits raffinés, et les conceptions de séduction véhiculées par la publicité sont pour ces derniers tout simplement répugnantes. Autrement dit, l’homme de culture est condamné à vivre dans un monde qui lui répugne. Ce ne serait pas autant le cas sans la publicité car les relations entre hommes civilisés sont, même avec les classes les moins instruites, marquées par une certaine réserve ou retenue, qui fait complètement défaut à la publicité par principe.

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Monument de la Victoire (อนุสาวรีย์ชัยสมรภูมิ) à Bangkok, Thaïlande, érigé en 1941 pour célébrer la VICTOIRE CONTRE LA FRANCE (guerre franco-thaïlandaise de 1940-1941) (Source : dreamstime)