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Philo 11 : Révolution et révolution

Non-assistance, port d’armes et frais contingents d’avocat

« Détresse dans le métro : réagiriez-vous ? Ils testent la réaction des passagers dans le métro. »

Il s’agit d’une caméra cachée dans laquelle un homme importune lourdement une femme dans une rame de métro, les deux étant des acteurs, afin de filmer la réaction des passagers. C’est finalement une femme qui réagit en demandant à l’homme de cesser ses importunités. La vidéo se termine sur le traitement par les journaux télévisés de l’absence de réaction à des agressions de ce genre.

Les journaux télévisés sont incapables de commenter le sujet de manière pertinente.

Il n’y a pas de délit de non-assistance à personne en danger quand le témoin peut raisonnablement penser qu’il se mettrait en danger lui-même. L’exemple classique est la personne qui voit quelqu’un se noyer et ne sait pas nager : on n’attend pas d’elle qu’elle saute à l’eau car elle ne ferait que se noyer elle aussi, sans sauver personne. (En revanche, on considérera qu’elle doit alerter d’autres personnes et ne doit pas simplement passer son chemin.)

En cas d’agression, les gens qui ne reçoivent pas de formation particulière en arts martiaux ou d’autres formes de combat au corps à corps ne sont pas en mesure d’évaluer leurs chances de dissuader un agresseur, potentiellement armé, et je ne vois pas qui pourrait leur jeter la pierre s’ils ne réagissent pas, même pour dire « Arrêtez », car ce simple mot peut susciter une réaction violente de la part de l’agresseur, à savoir des coups, y compris avec une arme, des coups potentiellement mortels, c’est-à-dire qu’ils dirigeraient l’agression contre eux plutôt que contre la première victime, et personne n’a le droit de demander qu’un autre se porte victime à sa place.

En ce qui concerne l’agression filmée dans la vidéo, les passagers peuvent penser, et très certainement espérer, que l’agresseur finira par arrêter d’« embêter la dame » car on ne voit pas trop qu’il se mette à la violer devant tout le monde, et, si c’était le cas, il se mettrait en état d’être plus facilement immobilisé par un ou des témoins.

Qu’une femme, plutôt qu’un homme, réagisse à ce stade n’est pas étonnant, contrairement à ce qu’on pourrait penser, car il est plus probable que l’agresseur réagisse violemment (par la violence physique) à l’intervention d’un homme qu’à celle d’une femme : c’est une question de psychologie, relative à la compétition des mâles. Autrement dit, l’homme qui intervient doit s’attendre à un affrontement physique. Or un agresseur est potentiellement armé tandis qu’un témoin à coup sûr ne l’est pas, le port d’armes étant interdit en France. L’agression montre justement quel genre d’homme est l’agresseur, à savoir le genre à porter une arme au mépris de la loi. C’est ce que dit, au fond, le contrôleur des douanes en civil, témoin passif parmi les autres, interrogé dans la vidéo : il ne portait pas son arme et ne savait pas « si l’homme était armé », c’est-à-dire qu’il pensait bien que l’homme pouvait être armé.

Dans le passé –on peut le lire dans certains livres et le voir dans certains films–, quand quelqu’un criait « Au voleur ! », toute la rue courait après le voleur. Les mœurs ont bien changé, se dit peut-être le lecteur, mais c’est que la loi était différente : ne pas courir avec les autres, quelqu’un criant « Au voleur ! », était un délit. C’était l’époque où l’État n’entretenait pas une police de centaines de milliers de têtes. À présent, nous payons des impôts pour ces centaines de milliers de fonctionnaires, mais il faut encore courir après les voleurs ? On me voit venir. Augmenter les effectifs de la police ne sert à rien. La France est un État policier, le Royaume-Uni n’en est pas un, cela se voit dans les chiffres des effectifs de fonctionnaires et pas dans les chiffres de la délinquance, car il n’y a pas plus de délinquance, pas plus d’insécurité dans l’un (le Royaume-Uni) que dans l’autre (la France). La police ne défend pas les gens (les caméras non plus), elle ramasse les débris et nettoie le sang (ce qui ne demande pas tant de fonctionnaires) ; ce sont donc les gens qui doivent se défendre eux-mêmes et pour cela ils doivent être armés.

ii

On aura compris que je trouve ces caméras cachées de mauvais goût, de même que les journaux télévisés qui, à la fin de la vidéo, font un sujet non pas des agressions elles-mêmes (une « violente prise à partie » à Roubaix et des agressions verbales prolongées à Lille) mais de l’apathie des témoins. Je réponds ceci. Que jettent la pierre aux apathiques ceux qui savent se battre car, comme je l’ai dit, un homme ne peut intervenir que s’il est prêt à se battre, donc s’il sait se battre. Et il faut même qu’il soit très sûr de lui car les chances ne sont pas de son côté : il est désarmé tandis que l’agresseur est possiblement armé (sans parler d’artillerie lourde mais ne serait-ce que d’un poing américain, ce genre d’attirail de délinquant).

Est-ce qu’un homme est supposé savoir se battre ? Du temps où le service militaire existait, ça peut se discuter (et encore). Aujourd’hui, non, un homme n’est pas censé savoir se battre. Je ne compte pas les bagarres avec ses frères ou dans les cours de récréation ; même si cela peut constituer une petite expérience, passé un certain âge ça s’arrête (normalement). Par ailleurs, même en comptant ces petites bagarres, un enfant unique a bien des chances de ne s’être jamais battu de sa vie et les enfants uniques sont de nos jours plus la règle que l’exception. Enfin, un agresseur a statistiquement le profil de quelqu’un qui sait plus ou moins se battre ou en a davantage l’expérience que l’usager lambda des transports en commun. Donc, quand une femme, comme celle interrogée dans la vidéo, se plaint : « C’est une femme qui est allée raisonner l’agresseur, pas un des hommes présents n’a bougé », je me demande où elle se croit. Au temps des chevaliers ? Les chevaliers avaient des armes. Les femmes ont le droit de vivre leur vie, de sortir la nuit en petite tenue sans être molestées par des mâles agressifs ; ce qui est sûr aussi, c’est que c’est moins risqué avec un garde du corps. Il n’y a pas de délit de non-assistance à personne en danger quand les témoins ne savent pas se battre. Alors le témoin passe son chemin, ne va même pas chercher la police car il s’entendrait dire : « Pourquoi n’êtes-vous pas intervenu ? » et il ne pourrait pas répondre : « Et vous, pourquoi est-ce qu’on vous paye ? » car ce serait peut-être un outrage à M. ou Mme l’agent.

iii

Aux États-Unis, des gens qui, comme à Lille et Roubaix dans les exemples cités, se feraient agresser verbalement dans les transports en commun poursuivraient la société de transport en justice. Les journaux télévisés français feraient donc bien plutôt de se demander si les victimes en question ont l’espoir d’obtenir une réparation par voie judiciaire, ou plutôt pourquoi elles n’ont aucun espoir. C’est un peu plus préoccupant, à vrai dire, que le fait qu’aucun passager ne réagisse. Si la société de transport courrait un risque sérieux de verser des dommages-intérêts, elle consentirait des efforts pour que cela n’arrive pas. Aux États-Unis, ces sociétés étant des « common carriers », elles ont des obligations légales, telles qu’assurer la sûreté des passagers, c’est-à-dire qu’elles sont responsables civilement des dommages, physiques et psychologiques, subis par ceux-ci lors des transports.

Si, comme à Lille ou Roubaix, des avocats apprenaient les agressions verbales subies, ils se présenteraient spontanément aux victimes en leur proposant leurs services selon un contrat de « contingent fees », ou honoraires contingents : le client ne débourse rien tant qu’une décision de justice n’est pas prononcée et rien non plus si la décision ne lui donne pas raison, il ne paie l’avocat que si celui-ci lui a fait gagner des dommages-intérêts en justice, un pourcentage de ces réparations décidé à l’avance entre les deux. Or, en France, ce genre de contrat est INTERDIT ! Les victimes sont donc laissées à elles-mêmes, la plupart ignorant le droit (je ne sais pas, bien que cela me semblerait aller de soi, si les victimes d’agressions peuvent se retourner contre une société de transport, mais ces sociétés étant toutes plus ou moins publiques cela suppose, en France, l’intervention du juge administratif, un juge partial par construction et définition). En France, il existe certes l’aide juridictionnelle, c’est-à-dire une prise en charge d’une partie des frais d’avocats pour les personnes à faibles revenus mais c’est de la plaisanterie : aucun avocat, dans ces conditions, ne vient proposer ses services aux victimes, qui parfois ne savent même pas qu’elles sont victimes au sens juridique, alors qu’elles souffrent.

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Révolution et révolution

« Que faire contre une révolution qui a tellement raison ? Rien. L’aimer. C’est ce que font les nations. La France se donne, le monde l’accepte. Tout le phénomène actuel est dans ces quelques mots. On résiste à l’invasion des armées ; on ne résiste pas à l’invasion des idées. » (Victor Hugo)

Le prototype du chauvin boursouflé. « La France se donne, le monde l’accepte… » Ce que le monde (non anglo-saxon) doit à la France, c’est l’État policier. La vraie révolution démocratique a eu lieu aux États-Unis, Tocqueville a tout dit à ce sujet et rien des événements ultérieurs ne l’a démenti à ce jour.

« La démocratie américaine a surtout été inspirée par Montesquieu » me répond-on. Certes, mais Montesquieu est lui-même inspiré par Locke et Locke est par ailleurs aussi une source directe de la démocratie américaine, avec d’autres. L’esprit de Montesquieu est davantage présent dans la république américaine que dans la république française (même si les bustes de Montesquieu sont chez nous et pas chez eux).

ii

Les États-Unis indépendants n’ont pas soutenu les guerres révolutionnaires de la France. La question a été débattue et tranchée conformément à la réalité de la révolution française : celle d’un mouvement sans vision, d’une caricature à mépriser.

iii

Il y a statistiquement bien plus de chances qu’un Américain soit désigné membre de jury qu’un Français. Chez nous, il n’y a de jurys qu’au pénal, donc pour juger dans des affaires criminelles (devant une cour d’assises). Aux États-Unis, les jurys jugent aussi des affaires civiles, avec des modalités différentes selon les États : au Texas, les affaires de divorce passent devant un jury, dans le Delaware les affaires de droit commercial ne passent pas, par exception, devant un jury (et c’est sans doute pourquoi la plupart des grandes sociétés américaines sont « incorporées » au Delaware), etc. On peut penser que la démocratie consiste à poser un bulletin dans une urne régulièrement (avec le sourire, s’il vous plaît) mais on peut aussi lire Tocqueville (De la démocratie en Amérique) et pleurer que ce grand auteur français soit si peu lu dans son pays.

On pourrait ajouter que la plupart des juges aux États-Unis sont élus mais c’est sans doute encore un détail insignifiant, sinon comment les Français accepteraient-ils de ne pas élire leurs juges ?

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Comment le droit dit de la presse ne serait-il pas une censure objective dès lors que personne ne peut être certain que sa propre interprétation subjective prévaudra sur d’autres interprétations subjectives ? Or le principe est que nul n’est censé ignorer la loi et pas que chacun doive lire dans les pensées d’un fonctionnaire ou d’un juge ! Les gens s’autocensurent mais la raison en étant un mécanisme institutionnel cela fonctionne de la même manière qu’un bureau de censure gouvernemental, même si c’est plus hypocrite.

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La culpabilité de n’importe quelle parole est facilement démontrable : cf. le schéma de Schopenhauer dans Le monde comme volonté et comme représentation.

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Les juges ne vivent pas pour la loi mais de la loi. Les fonctionnaires ne vivent pas pour l’État mais de l’État. Et tous des bousilleurs.

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Les appelés du service militaire étaient soumis aux obligations de réserve du soldat : pas de réunion ni d’activité politique ou syndicale, autorisation du ministre (pas moins) pour évoquer publiquement une question politique, mettre en cause une puissance étrangère ou une organisation internationale…, et ils étaient passibles du tribunal militaire, appliquant le code de justice militaire. – C’était la principale fonction du service : apprendre aux futurs fonctionnaires (on parle de la France) à vivre privés de droits.

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Kierkegaard : Le paroxysme de la passion subjective est le souci de la béatitude éternelle.

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L’homme du télos absolu selon Kierkegaard, cet homme qui ne se fait pas moine, car c’est là une « extériorité », mais est incognito dans le monde, ressemble fort au stoïcien critiqué par Schopenhauer : il prend les choses du monde en disant « bah » – mais il les prend ! Il ne se prive de rien.

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La routine est le maximum d’une chose, pourtant il n’y a rien à raconter. S’il n’y a rien à dire du plus, rien non plus à dire du moins.

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Aragon, le chantre de la fidélité conjugale ? Quelqu’un qui insiste autant pour dire qu’il a fait une croix sur son passé – depuis Elle – parle plus de son passé que d’Elle. Il y a des nostalgies plus discrètes.

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Les Français n’osent pas trop se vanter que la France soit le berceau du surréalisme, pourtant ils sont prompts à se vanter.

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L’étendard meuglant est levé.

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Joseph Pujol, le Pétomane, est notre Mozart.

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Goethe, un petit-maître dans le goût français. Peu apprécié en Allemagne, selon Mme de Staël.

Son Faust est tiré de Marlowe.

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L’exemple de vos aînés vous en dit assez sur le néant de sublimité de tout amour, pourtant vous ne le voyez pas ; vous ne pouvez croire qu’ils ont vécu, ces grotesques, ce que vous vivez, mais vous serez grotesques comme eux car ce que vous vivez n’est autre que le chemin vers ce qu’ils vivent et que vous voyez lucidement.

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Pour Gérard de Nerval (Labrunie), Schiller est d’un « idéalisme parfois absurde ». C’est un pendu qui parle.

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Celui qui parvient à la dominance par la voie de l’intrigue est un gorille de papier.

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Il n’y a pas de bons poètes avec de faux noms.

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Ils sont tous pour Proust contre Sainte-Beuve mais la seule question qu’ils se posent : « Était-ce un homme à femmes ? »

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Ils font tout pour qu’on croie qu’ils sont seuls au monde, les poètes pères de famille.

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Daniel Boulanger fut scénariste sur certains films, dialoguiste sur d’autres. Qui était le carcassier ? Aucun de ces produits hybrides n’est une œuvre.

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Les règles de l’art n’ont pas été imposées par des rois ou des bureaucrates, des règlements de police.

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Quand vous lisez les mots « sans filtre », c’est le filtre qui parle.

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En quoi le racisme est-il pire que le patriotisme ?

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Quelle idée de nommer ambassadeurs des poètes, de leur faire représenter leur pays par des mondanités !

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Il faut être crétin pour penser qu’il y a de la poésie dans le sexe.

Jamais la musique n’excite sexuellement – la musique qui est le modèle de tous les arts, l’art primordial.

Mais, Reverdy : la poésie peut être mise partout. Partout sauf dans le sexe.

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La république de Platon n’est pas une utopie : c’est dans cette réalité-ci que les poètes n’ont pas droit de cité.

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Des médailles sur des écailles.

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Le concept de maladie mentale « fonctionnelle », sans lésion organique, peut servir à créer autant de fous que l’on veut.

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Le plus impressionnant, dans le chiffre de 99 % de fiabilité d’une technique de police scientifique, est le taux d’erreur judiciaire qu’implique l’utilisation de cette technique : une condamnation sur cent est une erreur.

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« On ne naît pas femme, on le devient » ne veut dire au fond qu’une chose, se défend Simone, c’est que le statut des femmes n’est pas forcément le même d’une société à une autre. Une platitude. Sous le paradoxe, une platitude. Cela résume l’existentialisme.

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Les défenseurs anti-intellectuels de la publicité

« Il est empiriquement vérifiable que le degré d’hostilité croît avec le niveau d’instruction (…) les intellectuels peuvent exprimer des jugements très violents contre la réclame, probablement parce que nos maîtres à penser ressentent toute publicité comme une concurrence déloyale. » (Gérard Lagneau, Sociologie de la publicité, 1983)

Cette pique d’un anti-intellectualisme primaire est en outre dérisoire : un intellectuel n’entre pas en concurrence avec un marchand de lessive.

Elle est dérisoire mais elle n’est guère étonnante, et que des gens supposés appartenir au milieu intellectuel, comme des universitaires, fassent leur le point de vue commercial n’est guère non plus étonnant car nous connaissons la différence entre Universitätsphilosophie et philosophie, la première étant la caricature dégénérée de la seconde.

Or la réponse à cette pique se trouve chez l’auteur lui-même, qui l’y a mise sans la voir (il ne faut pas trop en demander aux anti-intellectuels) : « La cible publicitaire idéale, dans ces conditions, sera celle qui obéit à une loi ‘normale’ sous le rapport qui intéresse le publicitaire. La représentation graphique d’une courbe dite ‘en cloche’ réalise le meilleur compromis possible entre les diversités individuelles et l’homogénéité collective. »

L’intellectuel n’est jamais « la cible idéale » car il se trouve à une extrémité de la courbe. La publicité est précisément le message que son instruction le conduit à regarder avec hauteur, comme un manque d’instruction et de culture.

La tolérance à la publicité est le signe certain d’un tel défaut. Il est absolument vrai que plus l’individu est cultivé plus il hait la pub : ceci ne peut souffrir aucune exception car l’homme cultivé n’est jamais la cible du message publicitaire qui s’impose à lui partout. Cet homme pourrait être indifférent à des messages sporadiques mais ce n’est pas possible vis-à-vis d’une exposition constante. Parmi les gens instruits, ceux qui supportent le mieux la publicité sont les plus mal dégrossis, les plus proches de la cible. L’enfant ne montre aucun rejet de la publicité.

Même quand elle fait fond sur des choses que l’on ne peut qualifier de médiocres a priori, comme la vie de famille, la publicité les rend médiocres par son traitement. Même quand elle fait fond sur la pulsion sexuelle et cherche en quelque sorte à séduire sexuellement, elle échoue en dépit de l’universalité de la pulsion, en raison des attentes différenciées en termes de séduction : certaines séductions charment les uns et repoussent les autres. Les séductions grossières repoussent les esprits raffinés, et les conceptions de séduction véhiculées par la publicité sont pour ces derniers tout simplement répugnantes. Autrement dit, l’homme de culture est condamné à vivre dans un monde qui lui répugne. Ce ne serait pas autant le cas sans la publicité car les relations entre hommes civilisés sont, même avec les classes les moins instruites, marquées par une certaine réserve ou retenue, qui fait complètement défaut à la publicité par principe.

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Monument de la Victoire (อนุสาวรีย์ชัยสมรภูมิ) à Bangkok, Thaïlande, érigé en 1941 pour célébrer la VICTOIRE CONTRE LA FRANCE (guerre franco-thaïlandaise de 1940-1941) (Source : dreamstime)

Law 16: Where knowing the law is of no use

English (I) and French (II).

I

Critical race theory is correct: civil rights legislation is rubbish and the liberals’ record a piece of trash.

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Where knowing the law is of no use

British man cleared after being arrested for “offensive” online video. A win for free expression.

A win for free expression? “The court cleared L. after learning he did not make the video, shared it as a joke, and the clip had been quote-tweeted 369 times, and retweeted 47 times, and had 107 likes.”

The police picked up the man randomly among 400 “criminals” and there was a trial and that wasn’t the trial of the police but of the man and you call that a win for free expression? No, it would have been a win if the police had been tried and convicted for harassing a law-abiding citizen.

ii

Why do I say the man was subjected to police harassment? Normally, when police bring a man before a criminal court for trial, if the court, differing from the police, pronounces acquittal, it is based on a difference as to facts. The police thought, according to the evidence at their disposal, that the man was guilty but the court found out the story was another one. They differ on the facts of the case.

But when the court acquits the accused based on the same facts upon which the police and the prosecutor acted to prosecute the accused, how do you call that?

Here the court learnt that L. “did not make the video, shared it as a joke, and the clip had been quote-tweeted 369 times, and retweeted 47 times, and had 107 likes,” but the police investigation, which obviously had reached the selfsame conclusion that L. “did not make the video, shared it as a joke, and the clip had been quote-tweeted 369 times, and retweeted 47 times, and had 107 likes” had sent L. before a court for these –and no other– facts! (Clearly L. had NOT told the police he had made the video himself, in dead earnest, and was the only person to share it, because we will assume he is not suicidal–if he were he would have told the court the same story.)

Therefore the police, having all the facts it needed to leave L. alone, ignored the law and subjected L. to a dire ordeal–out of sadism? one might ask.

With these perverted laws repressing speech, it is always the same and everybody knows it and no one dares speak their mind because a trial’s always possible, it all depens on the subjective appreciation –or even whims– of this or that officer or magistrate. This, I believe, is a strong motive why the U.S. Supreme Court wants none of such insanities, whereas in Britain they are still children living in the days of Blackstone who thought free speech is protected when there was no prior restraint.

iii

In other words they all agree on the facts of the case; yet, based on facts on which they all agree, one demands a conviction and the other acquits. This means no one can know what is permissible and what is not, as knowing the law is of no use then. What is required of citizens is not so much knowing the law as being able to read people’s minds.

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Feudalism and Liberty

Since when can anyone not to mention employers, punish anyone for stating their thoughts and opinions? My employer is not my “daddy” and I am not their property so whatever I say or do as long as it is not at work is none of their concern, ever. (Dr Z.)

I agree the situation Dr Z. describes much resembles feudalism. However, if we take the problem as one of freedom maximizing, we probably should leave employers some room to dismiss at will, which remains the default rule in most of the United States (De Geest, American Law: A Comparative Primer, 2020).

To begin with, the U.K. Equality Act, which excludes opinion as a just cause for dismissal (except “discrimination” –read: content that is not politically correct, and you can count on British courts to make the exception as broad –or rather as discriminatory– as they can, and “harassment”), is of 2010, that is, it is a recent creation. Before that, British employers could fire workers based on their opinions and that would be construed most of the time as fitting the employer’s discretion.

In the U.S. there is no federal Equality Act statute and, as I said, the at-will doctrine remains the default rule. How they blend this with fair employment clauses of the civil rights statutes is beyond my knowledge. Be that as it may, one’s opinion is not one of the protected classes covered by the civil rights acts, so if an employee displeases his boss because of his opinions and the boss fires him, probably there is not much the employee can do about it.

An employer might argue his collaborator is undermining his business (which has a public relations dimension) by making his opinions known and sometimes that could well be the case, so I cannot agree 100% with Dr Z. because it is a business owner’s freedom against that of his employee, and both must retain some degree of freedom. Yet we all perceive that employers will bend to outside pressures to dismiss any employee who expresses views unpleasant to this or that community or lobby so long as they cannot reply to such cancel mobs (heckler’s veto) that the law bars them from dismissing the employee based on his or her opinions. So, yes, probably some statute is needed to shield the employees, because that would even shield the employer. The latter would then face boycott campaigns (boycott is protected speech) but –who knows?– he might survive it. However I don’t expect business organizations to support such a policy.

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Claim Settlement, or The New Aristocracy

How can you settle claims as prosecution for a crime does not depend on actual claims at all? Even though nobody would file a claim when there is a dead man, prosecuting authorities, if they’ve got a suspect, will send him or her before a court of law. So what does it mean that claims are settled? In theory an injured party has no power to prevent criminal prosecution. Is it settled with the prosecutor then? On what grounds?

Another example: the OJ Simpson trials. There were two trials: criminal and civil (tort suit). As you remember OJ was aquitted by the criminal court and found guilty in the tort trial (due to different evidence rules) but that’s not what interests me now. What interests me is how parties can settle a claim in a criminal trial when they’re not even supposed to be there and it takes a civil trial for them to be represented (in some countries the criminal and tort aspects would have been judged in one single trial)?

ii

My conjecture is that claims are settled when the prosecutor doubts that the evidence is beyond a reasonable doubt (the legal standard of proof in criminal trials) and therefore doubts that a criminal trial can thrive against the suspect, so the prosecutor treats the whole matter as a tort case that can be settled between parties. However, on what principle can the pondering of evidence value at the disposal of the prosecution allow the prosecution to make a tort of a crime (or to erase, so to speak, the criminal dimension of an offense that is both a tort and a crime)–while evidence value is the fortuitous result of police work?

The consequence is that rich people, no matter how criminally they behave, will hardly ever have criminal records–rules of subsequent offenses, among other things, will not apply to them. What a privilege.

Tocqueville, a keen observer of the United States, warned about two dangers: tyranny of the masses, which libertarians are fond to recall, but also the tyranny of a money aristocracy.

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State Action of Private Platforms

Lawsuit against Twitter reveals how it works with Democrats to censor. (Reclaim the Net, June 18, 2021)

Evidence of state action:

“One of these documents is an email from M., Press Secretary for then-California Secretary of State P., to Twitter employee K. that appears to refer to this dedicated channel as ‘the partner portal.’ In the email, M. flagged a tweet from another Twitter user that was previously reported through this partner portal and stated: ‘We would like this tweet taken down ASAP to avoid the spread of election misinformation.’”

1/ Not only did the state refer the tweets through the “dedicated channel,” which would be the usual procedure, but also and in any case the state, via a public officer, made the alleged usual procedure an unusual one by sending an unsollicited email (“Flagging the following tweet that I reported…”), which can be construed as a threat and command to process the report according to the state’s wish.

2/ If the appellation “partner portal” is a true description, then obviously the nexus is established between the private party and the state and therefore the private party’s action is state action.

Given state action, censorship by the private party is a civil liberties First Amendment case.

II

À l’occasion de l’enfarinage de J.-L. Mélenchon le 12 juin, j’apprends, dans le journal, qu’un homme a été interpellé pour « violence sur personne chargée d’une mission de service public ». Je suppose que ce sont les députés et autres élus que notre code pénal décrit comme des personnes chargées d’une mission de service public.

La situation est donc la suivante aux élections : un candidat déjà élu est une personne chargée d’une mission de service public, ce qui lui vaut une protection judiciaire spéciale, tandis que ses concurrents qui ne sont pas déjà élus ne sont rien. C’est octroyer à certains candidats un avantage contraire à tous les principes d’un régime électif. (Je ne crois pas que Mélenchon l’ait jamais dénoncé, ni le Conseil constitutionnel mais ça ce n’est même pas un peu étonnant.)

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Une justice de bons petits soldats du gouvernement

Je pense que les juges ne devraient plus être inamovibles comme actuellement mais élu par la population locale et notés sur leurs résultats.

Je suis moi-même pour l’élection des juges (ou de la plupart des juges) mais cette personne fait erreur sur le statut actuel du juge français.

1/ Obligation statutaire de mobilité :

“Le juge français est soumis à une obligation statutaire de mobilité géographique ou fonctionnelle qui est exercée généralement tous les cinq à sept ans.”

2/ Un seul pool de magistrats du parquet (hiérarchiquement dépendants du ministère de la justice !) et du siège, avec passage de l’un à l’autre et dans les deux sens, exemple ce jeune magistrat : “Issu du premier concours de l’ENM (celui des étudiants), trois ans de parquet, deux ans et des poussières de siège civil.”

Dans les pays civilisés, l’administration du parquet est staffée par des fonctionnaires administratifs de même statut que les autres fonctionnaires de l’administration centrale, c’est-à-dire de la branche exécutive ; en France, elle l’est par… des juges. (Il n’est pas “juge” quand il est au parquet, car on l’appelle alors un “procureur” ou son “substitut”, mais c’est bien la même personne qui passe de l’un à l’autre.)

Alors parler d’inamovibilité…

ii

Mes cours de droit sont un peu lointains mais je confirme que le juge est inamovible. Les magistrats ne peuvent pas recevoir une nouvelle affectation sans avoir donné leur consentement. Leur indépendance est garantie par le fait que le gouvernement ne peut pas suspendre, déplacer ou destituer un magistrat.

Mon interlocuteur a bonne mémoire mais réciter des cours de droit n’aide malheureusement pas, le plus souvent, à bien juger de la situation.

C’est comme quand, en 2013, le gouvernement pond une loi sur « l’indépendance du parquet », parce que la Cour européenne des droits de l’homme est un peu critique (un peu seulement mais quand même, ça fait tâche) et qu’en 2018, donc après cette loi sur « l’indépendance du parquet », la Cour EDH confirma sa jurisprudence (et ses critiques) dans un nouvel arrêt (Thiam c/ France). Vous voyez le problème ? Je suis certain qu’il y a beaucoup de commentaires élogieux de cette loi et de l’indépendance du parquet.

Mais nous parlons du siège et, citation pour citation, je connais celle-là : « Il est plus étonnant que le Conseil constitutionnel ait estimé que la condition de mobilité imposée aux magistrats du siège par la loi organique du 25 février 1992 ne méconnaissait pas le principe fondamental d’inamovibilité. » (Turpin, Mémento de la jurisprudence du Conseil constitutionnel) Étonnant, voire risible.

Ce que mon interlocuteur dit n’est pas faux, simplement il faut prendre en compte la porosité entre les deux administrations, qui ne peut en aucun cas décrire une séparation des pouvoirs, que l’inamovibilité des juges est censée garantir.

iii

Dans ce contexte, l’élection des juges serait un renforcement du pouvoir des juges et de leur indépendance effective vis-à-vis du gouvernement.

Il y a plusieurs raisons à cela. Je me borne à en citer deux. La première, pas forcément la plus fondamentale selon moi, est qu’il y aurait des juges élus sur d’autres plateformes électorales que celle du gouvernement en place, de la même manière qu’il y a des régions ou des départements et autres de couleurs politiques différentes de celle du gouvernement. Ces juges auraient des comptes à rendre à un électorat, c’est-à-dire qu’ils appliqueraient une politique judiciaire dans leur ressort juridictionnel. De fait, aujourd’hui, c’est le parquet (le gouvernement) qui applique dans les cours une politique judiciaire, tandis que les juges ne sont que des machines à « appliquer la loi ».

Cette première raison n’est pas sans lien avec celle qui me semble plus fondamentale encore et qui est qu’un juge élu ne peut pas être un fonctionnaire anonyme soumis au devoir de réserve, et soumis dans tout son être, comme le juge actuel. Un élu soumis au devoir de réserve ? Absurde. Or le juge français est, dans notre droit, la personne la plus soumise aux restrictions draconiennes du devoir de réserve, de par le statut écrit de la magistrature (le plus draconien à cet égard avec le statut militaire). Cela doit être également pris en considération quand on parle de sa prétendue inamovibilité : en réalité, il est enserré dans un inextricable réseau de chicane statutaire et la moindre prise de parole de sa part équivaut, en fait, à sa mort professionnelle. C’est la forme la plus insidieuse de castration jamais conçue, mais comme elle n’empêche pas de se reproduire je suppose que les intéressés estiment avoir préservé l’essentiel.

iv

On ne peut pas être un bon juge indépendant avec les qualités qui font un bon petit soldat du gouvernement comme le magistrat du parquet, et quand un système prétend, comme le système français, que les deux sont interchangeables, en réalité il organise une justice de bons petits soldats du gouvernement, par contamination.

*

Enquête ouverte sur un ex-général, accusé de propos antisémites. (Le Figaro, 18/6/21)

Non, une enquête n’est pas ouverte sur le général Delawarde pour « propos antisémites ».

Une enquête est ouverte pour « diffamation publique et provocation à la haine et à la violence à raison de l’origine ou de l’appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion ».

Des propos antisémites ou homophobes ou ce que vous voulez qui ne sont ni de la diffamation (diffamation envers un groupe, catégorie totalement sui generis qui ne s’encombre pas de la moindre « exception de vérité » disculpatoire en matière de diffamation) ni de la provocation à la haine ni de l’incitation à la violence ni de l’injure ni de l’incitation à la consommation de stupéfiants ni de l’outrage à personne responsable d’une mission de service public ni de l’outrage à personne dépositaire de l’autorité publique ni de l’outrage aux symboles républicains ni des fausses informations, c’est-à-dire des fake news, ni de la violation du secret de l’instruction ni de la violation du secret médical ni de l’atteinte à la vie privée ni du blasphème (contrairement à ce que prétend la classe politique, il y a de la jurisprudence en 5e République) ni de la divulgation d’informations privées à des fins malveillantes sur une personne chargée d’une mission de service public ni de l’offense au chef de l’État (ah non, pardon, ç’a été abrogé en 2013, au temps pour moi) ni de l’atteinte au droit à l’image ni de la contestation de crime contre l’humanité ni de l’apologie d’actes de terrorisme ni de l’apologie de crimes de guerre ni de l’apologie d’eugénisme ni qu’est-ce que j’ai bien pu oublier ? NE SONT PAS UN DÉLIT.

ii

« Une enquête a été ouverte… »

Bonjour Monsieur. Êtes-vous le général Dominique Delawarde ? – Oui. Avez-vous tenu tel jour sur la chaîne Cnews les propos, je cite, « … » ? – Oui.

Vachement dure, l’enquête… (Oh là là, qu’est-ce qu’on a progressé depuis Sherlock Holmes !)

Dans ces affaires, il y a le plus souvent, peut-être presque toujours, un accord de tous, police, procureur, accusé, juge (tout le monde sauf le jury parce qu’il n’y a pas de jury), sur les FAITS (« machin a dit truc ») et pourtant il arrive que, pour des faits sur lesquels ils sont tous D’ACCORD, l’un exige une condamnation et l’autre acquitte.

« Va comprendre, Charles ! Avec le PMU on joue comme on aime. » Ils ont trop regardé la télé, ma parole… Quand les faits sont établis sans contestation, c’est la loi qui est le PROBLEME si elle permet ces divergences.

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Rimbaud inconnu : L’Ascétique

Citations tirées d’Une saison en enfer (c’est nous qui soulignons) :

À chaque être, plusieurs autres vies me semblaient dues. Ce monsieur ne sait ce qu’il fait : il est un ange. Cette famille est une nichée de chiens. Devant plusieurs hommes, je causai tout haut avec un moment d’une de leurs autres vies. – Ainsi, j’ai aimé un porc.

J’ai eu raison de mépriser ces bonshommes qui ne perdraient pas l’occasion d’une caresse, parasites de la propreté et de la santé de nos femmes, aujourd’hui qu’elles sont si peu d’accord avec nous.

N’est-ce pas parce que nous cultivons la brume ? Nous mangeons la fièvre avec nos légumes aqueux. Et l’ivrognerie ! et le tabac ! et l’ignorance ! et les dévouements ! – Tout cela est-il assez loin de la sagesse de l’Orient, la patrie primitive ? Pourquoi un monde moderne, si de pareils poisons s’inventent !

Moi ! moi qui me suis dit mage ou ange, dispensé de toute morale, je suis rendu au sol, avec un devoir à chercher, et la réalité rugueuse à étreindre ! Paysan !