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Un procès-spectacle

« L’Ukraine s’apprête à ouvrir le premier procès pour crime de guerre dans le cadre du conflit armé qui l’oppose à la Russie depuis le 24 février. Vadim Shishimarin, un soldat russe de 21 ans, est accusé d’avoir tiré avec une kalachnikov par la fenêtre du véhicule dans lequel il circulait, abattant un civil de 62 ans qui n’était pas armé, a expliqué mercredi 11 mai le bureau de la procureure générale de Kiev. » (Le Monde 12/5/22)

La seule chose qui manque dans cet article, dont je publie un simple extrait, c’est que cette procédure est une mascarade et un dévoiement de la justice. Et ce pour la simple et bonne raison qu’une personne accusée a droit à un procès équitable : « Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial » (article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme, dont l’Ukraine est signataire). C’est nous qui soulignons les mots « par un tribunal indépendant et impartial » dans l’article de la Convention, car il est évident qu’un tribunal judiciaire national ne peut répondre au critère d’impartialité vis-à-vis du soldat d’un pays avec lequel est en guerre l’État dont ce tribunal est une institution loyale. Un tribunal ukrainien ne peut être impartial au plan du droit en jugeant un soldat russe alors qu’il existe un conflit armé entre l’Ukraine et la Russie.

Cela se démontre aisément. Le soldat d’une armée ennemie n’a vis-à-vis de l’autre armée et des autorités adverses parties au conflit que les droits que reconnaît le droit de la guerre (Conventions de Genève) : ce soldat peut être arrêté et privé de liberté, conduit dans un camp pour prisonniers de guerre, sans jugement. Ceci repose sur les intérêts vitaux des nations en guerre, qui admettent en droit international des restrictions aux droits fondamentaux normalement reconnus aux individus dans un État de droit. L’intérêt vital de la nation étant engagé, le fonctionnement des institutions est très largement altéré au-delà même du traitement des soldats appartenant à une armée ennemie. Par exemple, le soldat de l’armée nationale est lui-même passible, dans ses fonctions de soldat, d’une cour martiale et non du tribunal judiciaire. Les libertés de la population sont mises entre parenthèses, notamment la liberté d’expression : l’État national ne tolère pas la moindre critique des autorités dans la conduite de la guerre ni la moindre expression contre la guerre ou en faveur de l’État ennemi. De telles formes d’expression sont susceptibles d’être condamnées pour propagande ennemie, intelligence avec l’ennemi ou pour un de ces délits de droit pénal commun qui abondent dans une législation comme la législation française, pour ne prendre que cet exemple : provocations à la trahison, à la désobéissance des militaires, à l’espionnage… Mais surtout une censure militaire préalable est établie sur toutes les publications ainsi qu’une surveillance massive de la population avec ouverture de courriers et tout ce qu’on peut imaginer à l’ère d’internet. La parole de l’ennemi n’est considérée comme rien d’autre que de la propagande hostile. La cour juge donc un homme dont elle est forcée de dire, dans sa loyauté patriotique, que la parole et celle des témoins qu’il pourrait vouloir présenter, par exemple ses camarades et commandants de l’armée russe, sont une abominable propagande anti-ukrainienne (ces témoins ne pourraient d’ailleurs pas venir témoigner sans être arrêtés comme soldats ennemis, même sans inculpation de crime de guerre).

En résumé, l’intérêt national suspend le fonctionnement normal des institutions. Mais la justice continuerait, elle, de fonctionner tout à fait normalement, qui plus est pour juger un soldat ennemi ? C’est la fiction que veulent présenter aux yeux du monde les autorités ukrainiennes.  Ce soldat ennemi, qui ne peut s’en remettre qu’au droit de la guerre pour sauver sa peau une fois tombé entre les mains de l’adversaire, aurait malgré tout un droit plein et entier à un procès équitable devant un tribunal judiciaire impartial. Mais nous disons que c’est impossible, que les conditions de l’impartialité ne sont pas réunies et ne peuvent aucunement l’être, sans que ce soit d’ailleurs la faute des autorités judiciaires et malgré toute la bonne volonté qu’on peut leur supposer, que ce procès est donc une lamentable parodie de droit. Si ce tribunal ukrainien peut être réputé impartial en jugeant un soldat russe, en plein conflit entre l’Ukraine et la Russie, personne ne pourra jamais contester l’impartialité du moindre tribunal que ce soit. L’impartialité sera toujours supposée, le critère restera un vain mot, la Convention européenne des droits de l’homme un texte bavard, dérisoire et odieux.

L’État ukrainien en guerre avec la Russie n’est pas dans une relation de neutralité avec cette dernière mais dans une relation de guerre, et, même si cette relation reste soumise au droit de la guerre, elle ne permet pas de considérer que deux ennemis en guerre se considèrent l’un l’autre avec impartialité. Même dans l’hypothèse où les tribunaux sont indépendants du pouvoir exécutif qui conduit la guerre, l’impartialité est tout autre chose que cette indépendance (elle peut être contestée dans un procès indépendamment de la question de l’indépendance formelle du tribunal, par exemple en fonction de la personne du juge ou de la composition du jury) et les tribunaux ne sont pas indépendants vis-à-vis de l’État et de la Nation. Dès lors que l’État n’est pas neutre, ses tribunaux ne sont pas impartiaux.

On me dira que c’est une fort étrange conséquence, qu’un soldat ennemi ait droit à un tribunal impartial alors que le soldat national n’a même pas droit à un véritable tribunal vu qu’il est passible de la cour martiale de son pays. En effet, et c’est bien une incroyable faute de raisonnement des autorités ukrainiennes que d’organiser un tel procès-spectacle. Elles voudraient nous faire croire qu’elles traitent mieux les soldats ennemis que leurs propres soldats. Or c’est ce que personne ne peut croire, surtout pas ceux qui pensent que c’est là de la bonne propagande, et je demande donc aux autorités françaises de condamner ce procès en Ukraine comme indigne de la mission de la justice dans un État signataire de la Convention européenne des droits de l’homme. Il est certain que la restriction des libertés fondamentales en temps de guerre ne peut aller jusqu’à transformer le système judiciaire en parodie de justice. Car si cette parodie est une altération due à la guerre plutôt que le fonctionnement normal de la justice en Ukraine, ce que je veux croire bien que même la presse française, entièrement alignée sur les positions de l’OTAN, n’hésite pas à décrire ce pays comme gangrené par la corruption, même dans ce cas cette altération ne se donne pas à connaître comme telle ainsi qu’elle le devrait (par exemple, la censure militaire ne se donne pas à connaître comme l’état normal de la garantie de la liberté d’expression), ce qui signifie que les autorités ukrainiennes, ni en temps de guerre ni en temps de paix, ne se soucient le moins du monde de l’impartialité des tribunaux. Ce soldat russe doit être jugé par un tribunal international compétent, seul susceptible de recevoir la qualification d’impartial.

Cours de science du droit 3 & More

FR-EN-ES

Ce qui manque beaucoup aux intellectuels marxistes aujourd’hui, c’est une bureaucratie militaire qui leur dise ce qu’il faut dire.

La Corée du Nord n’est pas assez audible depuis la France.

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La bureaucratie chinoise ne les aide pas non plus car elle fait la révolution du prolétariat en gagnant des parts de marché, et nos intellectuels marxistes n’entendent rien à ces choses. Il faudrait qu’ils forment un parti confucéen pour qu’elle s’intéresse à eux.

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À la fin du bloc communiste, on a vu les « nouveaux riches » arriver en touristes depuis la Russie et les autres pays de l’autre côté du Rideau de fer, et tout le monde assure qu’ils étaient ignobles. Mais voilà, ce n’étaient pas des nouveaux riches, seulement des nouveaux capitalistes : les ex-apparatchiks communistes.

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Ce qui reste du marxisme : une haine de la liberté d’expression, car pourquoi avoir raison avec Marx quand on peut avoir tort sans être condamné par les tribunaux ?

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Si, écrivant en français sur internet, vous craignez pour la propriété intellectuelle de vos idées, alors il faut avoir des idées en faveur de la liberté, dont vous pouvez être sûrs qu’aucun Français ne les volera.

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Canadian Prime Minister Trudeau: “We do not have the right for example to shout fire in a movie theatre crowded with people” (Oct. 2020, in explaining to Canadians that caricatures of religions should be excluded from free speech protection – or rather why such caricatures are not protected under Canadian law already)

Trudeau v Brandenburg v Ohio 1969

“[Justice] Douglas dealt with the classic example of a man falsely shouting fire in a theater … In order to explain why someone could be legitimately prosecuted for this, Douglas called it an example in which speech is brigaded with action. In the view of Douglas and [Justice] Black, this was probably the only sort of case in which a person could be prosecuted for speech.” (Wkpd Brandenburg v Ohio, US Supreme Court) #Trudeau #LightMyFire

However, Sir Trudeau is only reminding us of Canadian law, as there exist hate speechstatutes in Canada. Yet the comparison with shouting fire in a crowded theater is wrong when being “brigaded with action” is lacking; Canadian hate speech laws cannot be justified on the shouting fire example.

Whereas freedom of speech is a constitutional right in the U.S., in Canada it is a bullshit right and Canadians are bullshit freemen. – If that’s hate speech, then come and get me: French police will be delighted to give a hand. #Trudeaublackface

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Les prêtres de l’idole aveugle

En France, les magistrats ne sont pas élus. Deux magistrats nous disent pourquoi : « Les outrances, avatars et péripéties de la campagne électorale risquent de déconsidérer la magistrature. » (Lemesle & Pansier) Ce n’est pas gentil pour le président, les députés, les élus locaux, etc. Si l’élection discrédite l’élu, la démocratie se discrédite elle-même. Et si c’est seulement un risque et que l’on a compris, pour le président, les députés, etc, comment l’éviter, on peut l’éviter aussi pour des magistrats élus. Quelle mentalité…

Aucune outrance, aucun avatar, aucune péripétie de campagne électorale ne pourrait jamais déconsidérer la magistrature autant que l’expression d’une telle opinion par deux magistrats.

La phrase est tirée d’un Que sais-je ? donc d’un livre plus grand public que la moyenne des ouvrages spécialisés.

Je ne vois pas comment elle ne voudrait pas dire qu’aux yeux de ses auteurs les fonctions électives sont déconsidérées, puisqu’elle sert à justifier la non-élection des magistrats et que si les fonctions électives actuelles n’étaient pas déconsidérées, le risque ne vaudrait pas la peine d’être mentionné car il serait sans conséquences. Si le risque sert d’argument, c’est que les auteurs croient le tirer de l’expérience, qui serait donc la déconsidération attachée aux fonctions électives actuelles, dont il faut prémunir la magistrature.

En jetant ainsi l’opprobre sur l’élection, nos deux magistrats le jettent aussi sur les fonctions électives, par là décrites comme déconsidérées, sans autorité réelle, inutiles. Car, puisque pour eux la déconsidération liée à l’élection est un fait d’expérience, il faudrait qu’avant d’appeler à repousser l’élection des magistrats, actuellement non élus, ils demandent de renoncer à élire les organes actuellement élus, s’ils étaient convaincus que la déconsidération devait avoir quelque effet préjudiciable. Or, comme ils ne le demandent pas, ils jugent donc que la déconsidération des organes actuellement élus est sans gravité, et cela ne se laisser penser que si les organes en question sont insignifiants et inutiles.

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Si vous entendez parler de la jurisprudence du tribunal administratif TA Paris, 14 juin 2007, BOUCHAREL n° 0412723 (il arrive qu’elle soit citée dans son contentieux un peu spécialisé), sachez que c’est moi. À 31 ans j’avais déjà une jurisprudence à mon nom.

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Explosion de la délinquance en col d’hermine

Explain to me how come, after the previous generation’s ‘LSD craze’ –millions of Westerners (according to Tim Leary) turning on with lysergic acid –, the Western world is still as cramped as ever, even more so. (Boucharel, Aug. 2018)

En raison de leur usage de cannabis et LSD, les hippies apparaissent comme un mouvement délinquant de masse dans les statistiques policières et judiciaires. Quand on parle d’« explosion de la délinquance » dans les années 70, c’est le phénomène hippie ! C’est Tonton Maurice qui portait les cheveux longs et fumait des pétards. Or c’est cette « explosion » qui a justifié la mise en place de procédures pénales expéditives : les peines alternatives prononcées par le procureur sans jugement.

Comme Tonton Maurice faisait exploser la délinquance, il fallait « désengorger » les tribunaux et l’on a confié les sanctions au procureur, un super-flic qui appartient non pas au pouvoir judiciaire mais à l’exécutif, un Punisher expéditif, un vigilante aux pleins pouvoirs, incontrôlé.

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Toutefois, on dit que « dans la pratique » le procureur est indépendant de l’exécutif. Or il est selon les textes indépendant du judiciaire. C’est donc un quatrième pouvoir ! Et ce pouvoir a la caractéristique formelle d’être irresponsable et de ne rendre de comptes à personne.

Ni exécutif ni judiciaire : c’est pourquoi je l’appelle un vigilante (de l’espagnol via l’anglais), car il n’agit qu’en son propre nom.

On voit mal comment l’existence d’une telle chose pourrait être constitutionnelle et conforme à « nos valeurs républicaines ».

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Une logique floue du droit

Le droit américain comme le droit français appliquent le principe non bis in idem (en anglais, double jeopardy). Aux États-Unis, la conséquence en est que le ministère public (attorney general) ne peut faire appel d’une relaxe ou d’un acquittement, mais en France le ministère public (procureur) peut faire appel.

L’un de ces régimes juridiques est logique, l’autre non. En effet, d’une même prémisse (le principe non bis in idem), on ne peut logiquement inférer une chose et son contraire. Il faut donc que l’une de ces inférences soit logiquement construite et que l’autre soit une faute logique. Or, comme rejuger une affaire après une relaxe est, de quelque façon qu’on le tourne, bis in idem, c’est-à-dire le contraire du principe admis, c’est le droit français qui est irrationnel (et par là-même arbitraire).

C’est la « logique » de cerveaux suradministrés, malades.

Des cerveaux suradministrés, oui, suradmnistrés par cette administration « sans cesse active et stérile », dont parle Tocqueville, qui prolifère en France depuis le 17e siècle et l’absolutisme, et dont la Révolution de 1789 n’a pu nous débarrasser. (cf L’ancien régime et la Révolution, 1856)

Nos valeurs, « nos valeurs républicaines », ce sont des principes comme non bis in idem. Un principe, deux législations diamétralement opposées ! De même qu’il y a des fous qui se prennent pour Napoléon, il y a des pays de fous qui se croient républicains.

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« Cette administration sans cesse active et stérile » (Tocqueville).

Quand l’administration (fiscale) veut prélever 100 sur un particulier ou une entreprise, il y a une infinité de possibilités.

La plus simple, elle prélève 100.

Sinon, elle peut aussi donner 100 et prélever 200, donner 200 et prélever 300, donner 300 et prélever 400, etc, etc.

Mais même si elle opte fermement pour « donner 100 et prélever 200 », elle peut le faire de mille manières différentes. Simple : donner 100 par un bureau et prélever 200 par un autre bureau, mais elle peut encore donner 50 et 50 par deux bureaux, et prélever 100 et 100 par deux autres bureaux, ou donner par trois bureaux et prélever par trois bureaux, ou par dix ou vingt ou mille…

Au bout du compte, l’administration ne fait jamais que « prélever 100 » mais dans un cas nous avons un bureau et dans l’autre un nombre infini de bureaux.

« Sans cesse active et stérile ».

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Existe una tendencia al monopolio universitario en la publicación por «impreso» de poesía, es decir hay algo de conventículos y entre-unos-mismos, con inspiración bastante letárgica y polvorienta, dicho sea de paso, y no ven con particular benevolencia trayectorias propias y contacto con la realidad como fuente de arte, ya que ellos mismos son bastante fuera de realidad.

El catedrático poeta. Cuando ha escrito el primer verso de su poema, recuerda que existe una teoría semioticológica sobre los versos acabando en -uta y, en vez de escribir el segundo verso, desarrolla una nota de pie de pagina sobre la teoría famosa y polémica. Al fin del més, cuando ha acabado su nota de pie de pagina, se trata de un nuevo tratado de neosemioticología estructuroespacial y lo publica en las prensas universitarias. Mas nunca alcanza el segundo verso de ningún poema, a causa de su patología.

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Un vientre manantial es tema obligatorio entre devotos de la fertilidad. Pero Nietzsche, o sea su Zarathustra, dice: «‘¡Yo quiero herederos, quiero niños, no me quiero a mi!’ Así hablan en el rebaño. Mas el creador nunca dice tales cosas.»

Y por eso un vientre manantial tiene ,,so zu sagen’’ dos caras, una sonriente para el devoto de la fertilidad, y otra goyesca. ¡Vientre de dos caras!

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Montesquieu vs Ibn Khaldun

Montesquieu is the first, in his Spirit of the Laws (1748), to have disproved a few of Ibn Khaldun’s views, albeit without seeming aware of the latter’s writings. (Not sure when Ibn Khaldun –14th c.– became known in the Western world). The idea that civilized people, because of the crippling effects of luxury, must fall prey to more warlike Barbarians, is formally said by Montesquieu to not obtain in modern times (eighteenth century).

Ibn Khaldun’s idea is a historical law according to which civilized people, through the corrupting influence of luxury, with time must fall at a disadvantage compared to Barbarian people, who then conquer them. He discusses several instances of this, such as Almoravids and Almohads’ conquests in Al-Andalus. Montesquieu wrote on the same topic and confirmed it (I believe, independently) as far as pastimes are concerned but disproved the view as far as 18th-century Europe is. He writes that in the past poverty would give people a military advantage –this is exactly what Ibn Khaldun states, as Barbarians are poor– because, he argues, in the past governments relied on armies formed of their own citizens and when these citizens were softened by luxury they would evince poor military capabilities. But in 18th-century Europe, things had changed wholly: Now armies were, Montesquieu says, composed of the scum of every society and permanently maintained by the sovereign’s treasury. Hence, no matter how citizens are lenified by luxury, standing armies can be at no disadvantage when facing warlike but poor Barbarians.

That one of Ibn Khaldun’s historical laws was already confuted by one of our great authors when it first became known on our shores. And I believe I am the first to write down the fact.

Montesquieu’s depiction of ferocious nations rushing en masse “out of their deserts” against wealthy and mollified civilizations strikes a chord to anyone who has Ibn Khaldun’s views in mind, but, as he argues, this depiction did obtain no more.

« Autrefois la pauvreté pouvait donner à un Peuple de grands avantages : voici comment. Les Villes ne se servant dans leurs guerres que de leurs Citoyens, les Armées de celles qui étaient riches étaient composées de gens perdus par la mollesse, l’oisiveté, et les plaisirs ; ainsi elles étaient souvent détruites par celles de leurs voisins qui, accoutumés à une vie pénible et dure, étaient plus propres à la guerre et aux exercices militaires de ces temps-là. Mais il n’en est pas de même aujourd’hui que les Soldats, la plus vile partie de toutes les Nations, n’ont pas plus de luxe les uns que les autres, qu’on n’a plus besoin dans les exercices militaires de la même force et de la même adresse, et qu’il est plus aisé de former des troupes réglées.

Souvent un Peuple pauvre se rendait formidable à tous les autres, parce qu’il était féroce, et que, sortant de ses déserts, il paraissait tout entier et tout à coup devant une Nation qui n’avait de force que par le respect que l’on avait pour elle. Mais aujourd’hui que les Peuples tous policés sont, pour ainsi dire, les Membres d’une grande République, ce sont les richesses qui font la puissance, n’y ayant point aujourd’hui de Nation qui ait des avantages qu’une plus riche ne puisse presque toujours avoir. »

(Réflexions sur la monarchie universelle en Europe, ch. II, repris dans De l’Esprit des lois)